LES DROITS ORIENTAUX

CHAPITRE I - Les Droits Orientaux

I/ Le Droit antique

Les plus anciennes traces de droit datent de 3000 ans avant notre ère. On les appelle Droit Cunéiforme, ils apparaissent en Mésopotamie. Nous n’avons pas de preuves des civilisations précédentes à cause de l’inexistence de l’écriture.

SECTION 1 - LES DROITS CUNEIFORMES
Les liens qui relient tous les peuples usant de Droits cunéiformes sont justifiés par l’écriture utilisée pour retranscrire les idées. L’écriture cunéiforme était une écriture pictographique. Elle est devenue ensuite une écriture idéographique, dont les caractères se rapportent non plus à l’objet dessiné mais à l’idée qu’il en ressort (une bouche pour « parler »). L’avantage c’était que les peuples qui ne parlaient pas la même langue pouvaient se comprendre par ces dessins.
Cette langue s’étend sur toute la Mésopotamie (pays de deux fleuves).
Meso => Milieu / Potamie => Fleuves

1.Les sources des droits cunéiformes :
On estime avoir récupéré environ un millier de tablettes d’argiles, supports de ces écritures. Il se trouve que les tablettes d’argiles sont résistantes et peu couteuses, ce qui explique le nombre important de leurs trouvailles. Autre avantage, on ne peut pas réécrire dessus, donc on les garde et on les retrouve
Avec ces tablettes on a pu découvrir des sources juridiques, des codes émanant des princes ou de législateurs.
WR NAMMU : Roi mésopotamien (XXIème av JC)
Intro a l’éloge du souverain
Une quarantaine de règles (terres, dettes etc.)
LIPIT ISTAR : Roi Mésopotamien (XXème avant JC)
Intro à l’éloge du roi
Sanctions
Malédictions à ceux qui ne respectent pas les lois
BILALAMA : Roi mésopotamien (XXème av JC) les lois d’ESNUNNA
Règles sur le marché
AMOURABI : Roi mésopotamien (XVIIème av JC) *
Le plus prestigieux des roi mésopotamien dont le territoire a été 10 fois agrandi en 40 ans de règne. Son code nous est connu grâce une mission archéologique français. Une stèle gravée du code d’Hammourabi. Plus de 500 ans après la mort d’Hammourabi, un roi voisin a pillé Babylone. Il a emporté cette fameuse stèle, qu’il a poli par endroit pour effacer les références au culte d’Hammourabi.
Prologue
300 règles (métiers, marchand, le mariage, les héritages etc.)
Epilogue
On a également retrouvé des extraits de jugement, de règles. Des lettres émanant ou à destination du roi contenant des instructions administratives. Les lois de l’époque étaient déjà assez évoluées.

2. Les caractères des droits cunéiformes
a)Les droits de l’époque sont inspirés par les dieux.
Le roi mésopotamien n’est pas un dieu mais il est à la fois roi et prêtre. Ses fonctions sont très distinctes, parfaitement séparées. Son pouvoir est d’origine divine. Il représente les dieux au près des hommes et les hommes au près des dieux. Il est législateur, juge divin, grâce à cet appel des dieux. C’est grâce cela il fait régner la paix, l’ordre et l’équité dans son royaume.
(Gravure de passation du roseau ou du bâton et de la corde de Shamash.)

Ces droits conçus par les peuples usant de l’écriture cunéiforme, sont empiriques.
Un droit empirique est un droit qui se crée à postériori qui se crée avec l’expérience. Les textes retrouvés considèrent des choses pratiques. On n’a pas découvert de droits théoriques, de concepts généraux de doctrines, les historiens s’accordent plus au moins à dire que, au vu de nombre important de trouvailles, qu’ils n’ont surement jamais existé.
Cette absence d’abstraction se retrouve dans les autres domaines (géométrie, astronomie). Beaucoup d’observations mais pas de théorisation. Pas de traités généraux. De même avec le langage. Il y a très peu de mots abstraits dans le vocabulaire mésopotamien. On décrit les choses plutôt que de la qualifié
Ces règles de droits sont présentées de manière casuistique. C'est-à-dire que pour chaque hypothèse, on engendre une règle casuelle (qui tue sera tué). Tous les cas ne sont pas traités car ils ne se sont pas tous présentés et surtout parce que les règles coutumières (orales) sont là pour répondre aux difficultés par la tradition.